• Je donne tout ce que j'ai
    Je donne tout ce que j'ai
  • Je crierai victoire
    Je crierai victoire
  • Je me projette loin
    Je me projette loin
  • J'imagine
    J'imagine
  • Je suis une gagnante
    Je suis une gagnante
  • Une force m'habite
    Une force m'habite
  • Je passe à l'attaque
    Je passe à l'attaque
  • Je compte des buts
    Je compte des buts
  • Je vise haut
    Je vise haut

Politiques et règlements (Recueil de gestion)

 

Section 0.0 Informations générales 

1. Table des matières

2. Définitions - À venir

3. Données techniques sur la disposition des textes et la numérotation - À venir

4. Cheminement de consultation - À venir

5. Avis de modification
Section 1.0 Délégation de fonctions et pouvoirs 

Règlement relatif à la délégation de fonctions et pouvoirs
Section 2.0 Corps politique et Direction générale 

1. Règlement relatif au code d’éthique et de déontologie des commissaires

2. Règlement relatif aux procédures des séances du conseil des commissaires

3. Règlement fixant le jour, l’heure, le lieu et la fréquence des séances ordinaires du conseil des commissaires

4. Règlement fixant les modalités de participation à distance des commissaires aux séances du conseil des commissaires et du comité exécutif selon l'article 169 de la LIP

5. Règles de régie interne du comité exécutif

6. Règlement fixant le jour, l’heure, le lieu et la fréquence des séances ordinaires du comité exécutif

7. Politique relative à l’appréciation du rendement du directeur général

8. Politique relative au maintien ou à la fermeture d’une école

9. Politique relative à la qualité de la langue de gestion et de formation

10. Politique sur l'usage du tabac

11. Politique de divulgation d’actes répréhensibles
Section 3.0  Activités éducatives
Section 3.1

Services éducatifs aux jeunes 

1. Règles relatives à l’admission et à l’inscription des élèves dans les écoles 2017-2018

2. Règles relatives au passage des élèves du primaire au secondaire et du premier au deuxième cycle du secondaire

3. Règlement relatif aux demandes d’admission exceptionnelle à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire

4. Politique relative à l’organisation des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage

5. Cadre d’organisation des services éducatifs 2017-2018

6. Politique culturelle

7. Politique relative aux saines habitudes de vie

    Annexe

8. Politique d'encadrement relatif à l'utilisation de mesures contraignantes

Section 3.2  Services éducatifs aux adultes et à la formation professionnelle
Section 4.0 Ressources humaines 

1. Politique relative à la dotation en ressources humaines

2. Politique de gestion des gestionnaires

3. Politique relative au code d'éthique des gestionnaires

4. Politique relative à l'assiduité au travail

5. Politique relative à l'octroi de congé sans traitement et de congés sabbatiques à traitement différé

6. Règles relatives à la fourniture des équipements de protection individuelle

7. Procédure relative à la fermeture des établissements ou à la suspension des cours en cas d'intempéries

8. Politique relative au harcèlement et à la violence au travail, en milieu scolaire

9. Politique de reconnaissance et de valorisation du personnel de la Commission scolaire

10. Politique de vérification des antécédents judiciaires
Section 5.0

Ressources matérielles 

1. Politique relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

1.1 Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics

2. Règlement relatif à la disposition des biens meubles

3. Règlement relatif au prêt et à la location de biens meubles et immeubles

4. Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2017-2020

5. Actes d'établissement des écoles et des centres 2017-2018

6. Politique relative au développement durable

Section 6.0

Ressources financières 

1. Règles de répartition des ressources entre les écoles, les centres et les services 2017-2018

    Annexe A - Règles budgétaires des écoles
    Annexe B - Règles budgétaires des centres

1.1 Annexe I – Administration des écoles primaires et secondaires

1.2 Annexe II – Budget des conseils d’établissement

1.3 Annexe III – Lait-école

1.4 Annexe IV – Entretien des biens meubles et conservation des immeubles

1.5 Annexe V – Entretien ménager

1.6 Annexe VI – Consommation énergétique

1.7 Annexe VII – Protection et sécurité

1.8 Annexe VIII – Mobilier, appareillage et outillage

1.9 Annexe IX – Budgets décentralisés aux établissements pour RTB

1.10 Annexe X – Administration des centres des adultes

1.11 Annexe XI – Réussite des élèves en milieu défavorisé - Agir autrement

1.12 Annexe XII – Aide aux parents

1.14 Annexe XIV – Remplacement du matériel périssable PPO

1.15 Annexe XV – Partir du bon pied au primaire (maternelle 5 ans)

1.16 Annexe XVI – Examens de reprise au secondaire en août

1.17 Annexe XVII - Aide individualisée

1.18 Annexe XVIII - Partir du bon pied au primaire (1re année)

1.19 Annexe XIX - CFP de la Haute-Gaspésie - Plomberie chauffage et Montage de lignes

1.20 Annexe XX - Résidence C.-E.-Pouliot

1.21 Annexe XX1 - Passe-Partout - Maternelle 4 ans

1.22 Annexe XXII - Coup de pouce de la 2e à la 6e année

1.23 Annexe XXIII - Accroche-toi au secondaire

1.24 Annexe XXIV - Réussite en lecture et en écriture au primaire pour les orthopégagogues

1.25 Annexe XXV - Études dirigées au secondaire

1.26 Annexe XXVI - Vitalité des petites communautés

1.27 Annexe XXVII - Initiatives des établissements

2. Règlement relatif à la compensation des frais de déplacement et de représentation
    - Frais de déplacement (Recto)
    - Frais de déplacement (Verso)
    - Frais de gardiennage


2.1 Complément au Règlement relatif à la compensation des frais de déplacement et de représentation (Boissons alcoolisées)

3. Politique en matière de finance sur les services de garde en milieu scolaire

4. Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers

5. Procédure administrative relative aux modalités de recensement de l'effectif scolaire au 30 septembre 2017

Section 7.0 Ressources informatiques 

1. Politique relative à l'utilisation des systèmes électroniques
Section 8.0 Service du transport scolaire 

1. Règlement relatif au transport des élèves

2. Politique relative à la vidéosurveillance dans les immeubles et les transports scolaires
Section 9.0

Secrétariat général, communications et gestion documentaire 

1. Règlement relatif à la procédure d’examen et de traitement des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents de la Commission scolaire des Chic-Chocs

2. Politique relative aux demandes de révision d’un élève

3. Politique relative aux communications

4. Politique relative à l’utilisation des médias sociaux

5. Politique relative à la gestion documentaire

6. Règle de gestion relative à la dénomination d'un établissement ou d'une partie d'établissement