Services éducatifs aux jeunes 

1. Règles relatives à l’admission et à l’inscription des élèves dans les écoles 2016-2017

2. Règles relatives au passage des élèves du primaire au secondaire et du premier au deuxième cycle du secondaire

3. Règlement relatif aux demandes d’admission exceptionnelle à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire

4. Politique relative à l’organisation des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage

5. Cadre d’organisation des services éducatifs 2016-2017

6. Politique culturelle

7. Politique relative aux saines habitudes de vie

    Annexe

8. Politique d'encadrement relatif à l'utilisation de mesures contraignantes

Ressources matérielles 

1. Politique relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

1.1 Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics

2. Règlement relatif à la disposition des biens meubles

3. Règlement relatif au prêt et à la location de biens meubles et immeubles

4. Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2016-2019

5. Actes d'établissement des écoles et des centres 2016-2017

6. Politique relative au développement durable

Ressources financières 

1. Règles de répartition des ressources entre les écoles, les centres et les services 2016-2017

    Annexe A - Règles budgétaires des écoles
    Annexe B - Règles budgétaires des centres

1.1 Annexe I – Administration des écoles primaires et secondaires

1.2 Annexe II – Budget des conseils d’établissement

1.3 Annexe III – Lait-école

1.4 Annexe IV – Entretien des biens meubles et conservation des immeubles

1.5 Annexe V – Entretien ménager

1.6 Annexe VI – Consommation énergétique

1.7 Annexe VII – Protection et sécurité

1.8 Annexe VIII – Mobilier, appareillage et outillage

1.9 Annexe IX – Budgets décentralisés aux établissements pour R.T.B.

1.10 Annexe X – Administration des centres des adultes

1.11 Annexe XI – Agir autrement - Secondaire (à venir)

1.12 Annexe XII – Agir autrement - Primaire (à venir)

1.14 Annexe XIV – Remplacement du matériel périssable PPO

1.15 Annexe XV – Support aux petites écoles

1.16 Annexe XVI – Examens de reprise au secondaire en août

1.19 Annexe XIX - CFP de la Haute-Gaspésie - Plomberie chauffage et Montage de lignes

1.20 Annexe XX - Résidence C.-E.-Pouliot

1.21 Annexe XX1 - Passe-Partout - Maternelle 4 ans

2. Règlement relatif à la compensation des frais de déplacement et de représentation
    - Frais de déplacement (Recto)
    - Frais de déplacement (Verso)
    - Frais de gardiennage

2.1 Complément au Règlement relatif à la compensation des frais de déplacement et de représentation (Boissons alcoolisées)

3. Politique en matière de finance sur les services de garde en milieu scolaire

4. Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers

5. Procédure administrative relative aux modalités de recensement de l'effectif scolaire au 30 septembre 2016

Secrétariat général, communications et gestion documentaire 

1. Règlement relatif à la procédure d’examen et de traitement des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents de la Commission scolaire des Chic-Chocs

2. Politique relative aux demandes de révision d’un élève

3. Politique relative aux communications

4. Politique relative à l’utilisation des médias sociaux

5. Politique relative à la gestion documentaire

6. Règle de gestion relative à la dénomination d'un établissement ou d'une partie d'établissement